Mentions Légales

  • Responsable de publication

M. Dominique ARNAUD

5 rue de la fontaine câlin - 44190 CLISSON

Tél. : 02 40 03 90 20 

Email : contact@dominiquearnaud.fr

 

  • Hébergement du Site

Société Jimdo

Stresemannstr. 375 - 22761 Hamburg (Allemagne) 

Tél. : +49 40-8 22 44 997


  • Editeur

La société ARNAUD ANJOU est une société à responsabilité limitée au capital de 10 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 823 692 694 et dont le siège est au 5 rue de la fontaine câlin 44190 Clisson. Habilité par la préfecture du Maine et Loire  sous le numéro 17-49-359.

N° TVA intracommunautaire : FR 87 823692694

 

  • Propriété intellectuelle

Les pompes funèbres Arnaud Anjou ont la propriété exclusive de l’architecture du site, des textes, des photos, des schémas et dessins. La marque et le logo « pompes funèbres Arnaud» sont également la propriété des pompes funèbres Arnaud Anjou  excepté les éléments fournis par nos partenaires qui sont placés sous leur seule responsabilité.

Sauf autorisation préalable des pompes funèbres Arnaud, toute modification, reproduction, exploitation ou représentation, ou en tout ou partie du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent est strictement interdite. Toute reproduction d’un élément du site et sans autorisation préalable des pompes funèbres Arnaud Anjou  est passible de poursuites.

 

  • Confidentialité

Les pompes funèbres Arnaud Anjou  peuvent collecter certaines informations personnelles permettant directement ou indirectement d'identifier l'utilisateur. Ces informations ne sont en aucune façon divulguées, données ou vendues à quiconque. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978).

 

 

Pour toute demande d‘opposition ou de suppression portant sur ce type d’informations, s’exerce auprès des pompes funèbres Arnaud Anjou  à l’adresse mentionnée sur cette même page.